Partage d'une succession impliquant un frère germain, 3 soeurs germaines et 2 frères utérins
28-4-2016 | IslamWeb
Question:
Salam alaykum,Veuillez calculer l'héritage selon les informations suivantes : -Est-ce que la personne décédée avait des proches de sexe masculin qui ont droit à l'héritage ? : (Frère germain) Nombre 1 (Frère utérin (maternel)) Nombre 2 -Est-ce que la personne décédée avait des proches de sexe féminin qui ont droit à l'héritage ? : (Sœur germaine) Nombre 3
Réponse:
Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :
Si le défunt n’a laissé comme héritiers que ceux cités dans la question et n’a pas laissé d’autres héritiers, alors son héritage se répartit comme suit :
Les deux frères utérins perçoivent le 1/3 (part déterminé par le Coran), car le défun n'a laissé ni ascendant ni descendant. Allah, le Très Haut, dit : « Et si un homme, ou une femme, meurt sans héritier direct, cependant qu'il laisse un frère ou une sœur, à chacun de ceux-ci alors, un sixième. S'ils sont plus de deux, tous alors participeront au tiers […] » (Coran 4/12). Les frères dont il est question dans ce verset sont à l'unanimité des oulémas les frères utérins.
Ce qui reste après le prélèvement de part des frères utérins revient en vertu des droits d'agnation (Ta'sîb) au frère germain et aux trois sœurs germaines et la part du frère est équivalente à celle de deux soeurs, Allah, le Très Haut, dit : « […] à un frère alors revient une portion égale à celle de deux sœurs. » (Coran 4/11).
L’héritage se répartit en 30 parts. Les deux frères utérins se partagent le 1/3 (10 parts à raison de 5 parts pour chacun d'eux), le frère germain en perçoit 8 parts et à chaque sœur germaine en perçoit 4 parts.
Enfin, nous avisons celui qui a questionné que le problème de l’héritage est un sujet très grave et plein de difficultés, c’est pour cela qu’il ne faut se contenter, en cette matière, ou considérer comme suffisant une fatwa élaborée par un mufti conformément à une question qui lui a été posée. Mais il faut le soumettre à un tribunal légal pour l’examiner et régler le problème, sinon l’exposer aux oulémas locaux (s’il n’existe pas de tribunal légal), car il se peut qu’il y ait un héritier oublié ou qu’il y ait un testament ou des dettes ou d’autres droits que les héritiers ignorent !
Et il est notoire que ces droits prévalent sur ceux des héritiers, il ne faut pas répartir l’héritage sans se référer au tribunal légal s’il existe pour assurer les intérêts des vivants et ceux des morts.
Et Allah sait mieux.