Un défunt laisse onze fils, trois petit-fils et une fille

23-3-2017 | IslamWeb

Question:

Assalaamu ‘Alaykum,
Veuillez calculer l'héritage selon les informations suivantes :
-Est-ce que la personne décédée avait des proches de sexe masculin qui ont droit à l'héritage ? :
(Fils) Nombre 11
(Petit-fils (Fils d'un fils)) Nombre 3
-Est-ce que la personne décédée avait des proches de sexe féminin qui ont droit à l'héritage? :
(Fille) Nombre 1
- Informations complémentaires :
Mon défunt père vivait en France ; un père-une mère et 12 enfants (11 garçons et 1 fille) En rentrant définitivement en Tunisie (1981) les 3 frères ainés réfutent et retournent en France, grande colère et dispute, les 3 grands frères renient père et mère jusqu’à ce jour 2017. Le défunt père était atteint d’une maladie rénale, il en succombe (après 15 ans). De son vivant il possédait près de la capitale une grande villa de 2 étages (dont 1 studio et 3 garages), un grand terrain nu pour construction et comme il était originaire du Sud il avait débuté une plantation de dattes (de son héritage) et avait une maisonnette avec terrain au village. Il établit de son vivant avec les 6 derniers fils un acte de vente (sans qu'aucun des fils lui verse une somme en contrepartie et aucun des 6 n'étaient maître de ses biens de son vivant) pour toute la partie du Sud et de même pour la villa mais en y rajoutant ici sa fille. Pour le terrain nu il avait émis le souhait mais rien d'écrit donc la famille du défunt ont partagé ce dernier comme indiqué dans le Noble Coran en y incluant la mère, la fille et tous les frères même les 5 frères manquants dont les 3 ainés qui renient toujours leur mère (et leur défunt père). Les 6 frères ne veulent rien changer, la "zizanie" a commencé entre eux car la plantation depuis quelques années rapporte du "gain", ils se sont partagés la villa entre eux.

---

Réponse:

Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :

Il est obligatoire de partager tout ce qu'a laissé le défunt entre tous les héritiers selon les règles de partage de la Législation islamique sans exception aucune ; et cela concerne aussi bien ce qu'il a vendu à certains de ses héritiers par un acte fictif que le reste, le terrain, les biens immobiliers, la plantation et tout ce qu'il a laissé. Tout doit être partagé entre les héritiers sans exception aucune ; aussi bien entre les enfants qui sont restés avec lui en Tunisie qu'entre ceux qui sont retournés en France.
En effet, même s'il ne fait aucun doute que ces derniers ont commis un mal en désobéissant à leurs parents, cela ne les prive toutefois pas de leur droit légal à l'héritage, car ils héritent du défunt en raison de leur filiation avec lui et non en raison de leur obéissance envers lui. Ils héritent donc du défunt sauf si quelque chose l'empêche comme le fait qu'ils aient une autre religion.
Il est donc obligatoire de tout partager entre l'ensemble des héritiers selon les règles de la Législation islamique : le terrain, les biens immobiliers, les fruits et tout ce qu'a laissé le défunt.

Cependant, cher frère, vous n'avez pas mentionné dans la liste des héritières l’épouse du défunt alors que vous en faites mention dans vos informations annexes. Or, elle aurait dû être mentionnée dans la liste des héritières avec la fille. Nous allons donc vous expliquer la manière de partager cet héritage en nous basant sur le fait que le défunt avait une femme en plus de ses 11 fils et de sa fille. Ainsi, si le défunt n'a laissé d'autres héritiers que sa femme, ses 11 fils et sa fille et n'a aucun autre héritier comme un père, une mère, un grand-père ou une grand-mère, sa femme perçoit alors un huitième de l'héritage au titre de la réserve héréditaire et en raison de la présence d'une descendance héritière. Allah, exalté soit-Il, dit (sens du verset) :

« [...] Mais si vous avez un enfant, à elles alors le huitième de ce que vous laissez après exécution du testament que vous auriez fait ou paiement d'une dette. [...] » (Coran 4/12)

Quant au reste de l'héritage, il revient aux fils et à la fille en vertu des droits d'agnation, chaque fils percevant une part équivalente à celle de deux filles. Allah, exalté soit-Il, dit (sens du verset) : « Voici ce qu'Allah vous enjoint au sujet de vos enfants : au fils, une part équivalente à celle de deux filles. [...] » (Coran 4/11)

Enfin, les petits-enfants du défunt ne perçoivent rien en raison de la présence du fils direct du défunt. L'Encyclopédie de la jurisprudence mentionne : « Les savants s'accordent sur le fait que le petit-fils fait partie des agnats et que le fils direct l'empêche d'hériter alors que lui-même empêche sa propre descendance d'hériter. » L'héritage doit donc être divisé en 184 parts et partagé comme suit : la femme en perçoit un huitième, c'est-à-dire 23 parts ; chaque fils en perçoit 14 parts ; et la fille en perçoit 7 parts.

Et Allah sait mieux.