Salam, Que pouvons-nous faire face a des clauses usuraires qui se trouvent dans les contrats d’électricité, eau, gaz, téléphone pour une maison. Ces clauses usuraires consistent à ce que s’il y a un retard de paiement vous avez une amende, ca est clair dans une vie on ne peut pas être sur d’échapper a un retard de paiement. Si ces entreprises appartient a l’état ce n est pas un problème a me mais actuellement la tendance c’est de brader les entreprises publics au profit du privée. Donc, on peut avoir les entreprises privées qui gèrent les sociétés comme l’électricité, eau, gaz ou téléphone appliquent ces clauses usuraires. Est que l’on peut considérer le fait d’avoir le téléphone fixe à la maison comme une nécessité. Actuellement j’ai un abonnement d’un téléphone portable comportent des clauses usuraires est que je dois résilier l’bonnement même si le risque de ne pas payer est nul sauf imprévue dans la vie, en plus l’operateur va me demander de payer les mois restants si je résilie l’abonnement.
Louange à Allah, Exalté soit-Il. Prière et salutation sur Son Prophète, Salla Allahou ‘Alaihi wa Sallam.
La conclusion de contrats avec une clause qui oblige le débiteur à payer une pénalité de retard est illicite, à moins qu’il n'y ait une nécessité urgente ou un besoin pressant.
Il est établi que les services de l’électricité, du gaz naturel, de l’eau potable et du téléphone, fixe ou portable, constituent des nécessités urgentes, voire des exigences de la vie quotidienne.
Par conséquent, si les contrats relatifs à ces services comprennent des clauses relatives au paiement d’une pénalité de retard, nul grief si vous les signez, à condition que l’abonné conçoive en lui-même l’intention de ne pas la payer.
Et Allah, Exalté soit-Il, sait mieux.
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